Etiquette autocollante dotée d'une ou plusieurs parties détachables
                                                                                                                                                                                                            Retour page principale

Étiquette autocollante placée sur un support antiadhésif, destinée à être prélevée, puis positionnée sur un support définitif, notamment, en verre. 
Elle est composée :

1°_d’une partie principale dite « partie fixe » qui sera décollée de son support antiadhésif non autocollant pour être repositionnée définitivement sur son nouveau
     support dit "support définitif"..../...

Après avoir été affiché durant plus d'un mois, tous les éléments techniques rédigés sous la formulation de brevet ont été constatés par
huissier à la date certaine du 4 juin 2015, puis le contenu de cette page a été supprimé, pour éviter de guider les plagieurs de tous poils..

Cette forme de dépôt d'antériorité est recevable dans tous les pays reconnaissant la convention de Berne.

Cela obligera les indélicats à déposer un brevet sans s'épauler en négatif de mes travaux précédents.

Une fois ce brevet copieur déposé, il ne me restera plus qu'à l'attaquer pour défaut d'inventivité, et son déposant pour plagiat.

Message aux copieurs/plagieurs : qu'ils n'oublient pas que :

 

Selon un Arrêt de cassation partielle de la Chambre civile de la Cour de cassation rendu le 02/10/2013, il incombe au contrefacteur prétendu de prouver qu'il n'a pas eu la possibilité d'accéder à l'œuvre originale, et que sa réalisation a bien fait l'objet d'une création intellectuelle propre et antérieure. Rappelons que l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur celle-ci, du seul fait de sa création et indépendamment de toute divulgation publique, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

 

1er

       ..../...

L'intérêt d'utiliser plusieurs.../...

Différents prototypes

 

2ème

      ...../...

 

3ème

       ..../...

 

 

 

 

Retour page principale